Notre glossaire

Le glossaire de Paris Good Fashion est né à la suite de la consultation citoyenne sur la mode responsable réalisée en 2020 à l’initiative de notre association avec un collectif d’acteurs engagés*. 

Pour répondre aux attentes exprimées par plus de 107 000 participants, la nécessité de l’emploi d’un langage commun est ressortie de façon criante. Besoin d’informations des consommateurs, importance d’utiliser les mêmes périmètres pour pouvoir se comparer et ainsi mieux progresser, les membres de Paris Good Fashion ont souhaité élaborer ce glossaire pour permettre d’échanger et de communiquer sur les mêmes bases. 

Ce glossaire de 355 définitions est le fruit du travail collaboratif avec nos membres ** :

  1. Nous avons en premier lieu défini les catégories et les termes principaux à intégrer. A savoir : les termes génériques de la mode et du développement durable, les labels et les certifications, les acteurs et les initiatives et les matériaux. Une autre catégorie a été établie, celle des “Concepts de base”. Elle intègre les termes génériques les plus importants de notre secteur d’activité. Ils sont aussi parfois les plus complexes, car leur périmètre est soit très vaste, soit flou.
  2. Nous avons ensuite réalisé une recherche bibliographique, ce qui nous à permis de réaliser un état de l’art des définitions existantes en s’appuyant, lorsqu’elles existaient, sur les définitions officielles et internationales. 
  3. Lorsqu’elles n’existaient pas, les termes ont fait l’objet d’une consultation et d’une réflexion approfondie par Sylvie Benard, Clémence Grisel et Isabelle Lefort afin d’être enrichis et le plus précis possible. Vous retrouverez pour chaque terme la ou les sources bibliographiques qui ont permis d'établir sa définition.
  4. Suite à ce travail qui s’est déroulé de mars 2021 à février 2022, les définitions ont été soumises aux membres pour correction et validation. 
  5. La traduction des termes en anglais est en cours de réalisation.

Si vous souhaitez en savoir plus, faire des suggestions, n’hésitez pas à nous contacter à contact@parisgoodfashion.com

* Groupe Eram, Groupe Etam, Galeries Lafayette, Petit Bateau, Vestiaire Collective, WSN

** Ils ont participé au GT : Chantal Cabantous (Balmain), Éric Dupont et Guy Morgan (Chanel), Christophe Bocquet et Aude Vergne (Chloé),  Sylvain Cariou et Hugo Sereys (Crystalchain), Clémence Hulet et Alice Timmerman (Deloitte), Géraldine Vallejo, Yoann Regent et Annabelle Villot Malka (Kering), Frédéric Lecoq (Lacoste), Hélène Valade et Alexandre Capelli (LVMH), Thomas Bucaille et Pauline Mattioli (Petit Bateau) ainsi que Léonore Garnier (FHCM), Adeline Dargent (Syndicat de Paris de la Mode Féminine) et Andrée-Anne Lemieux (IFM)

On appelle accessibilité universelle l’accès « à tout pour tous », l’accès à tout bâtiment ou aménagement permettant, dans des conditions normales de fonctionnement, à des personnes handicapées, avec la plus grande autonomie possible, de circuler, d’accéder aux locaux et équipements, d’utiliser les équipements, de se repérer, de communiquer et de bénéficier des prestations en vue desquelles cet établissement ou cette installation a été conçu. Les conditions d’accès des personnes handicapées doivent être les mêmes que celles des personnes valides ou, à défaut, présenter une qualité d’usage équivalente.

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Depuis la loi du 11 février 2005 pour l’égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées, les établissements recevant du public (ERP) doivent être accessibles à tous les types de handicap.

Source : Secrétariat d’Etat chargé des personnes handicapées
Toute personne a le droit d’être informée, de s’impliquer dans les décisions et d’exercer des recours en matière d’environnement. Tel est, en résumé, le contenu de la Convention d’Aarhus. Ce texte essentiel contribue à créer la confiance du citoyen envers ses institutions, et plus largement, leur fonctionnement démocratique. En offrant au citoyen une place dans les débats environnementaux, elle rencontre les exigences de transparence et de proximité, synonymes de bonne gouvernance publique.

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Les prémices de la Convention d’Aarhus remontent à la déclaration de Rio :

• 1992 : la Déclaration de Rio fut formulée le 14 juin 1992. En son article 10, la Déclaration affirme que "la meilleure façon de traiter les questions d’environnement est d’assurer la participation de tous les citoyens au niveau qui convient".
• 1995 : le 25 octobre 1995, à Sofia, la Troisième Conférence ministérielle "Environment for Europe" a décidé une série de "Guidelines on Access to Environmental Information and Public Participation in Environmental Decision-making". Ces lignes directrices, sans caractère juridique contraignant, ont servi de base aux négociations menant à la rédaction de la Convention proprement dite. Celles-ci se sont étalées depuis début 1996 jusqu’en mars 1998.
• 1998 : le 25 juin 1998, la Quatrième Conférence ministérielle "Environment for Europe" a approuvé à Aarhus, au Danemark, la "Convention sur l’accès à l’information, la participation du public au processus décisionnel et l’accès à la justice en matière d’environnement", appelée de ce fait "Convention d’Aarhus".
• 2001 : le 30 octobre 2001, la Convention est entrée en vigueur au niveau international après avoir été ratifiée dans 16 pays.
• 2002 : la France a ratifié la Convention d’Aarhus le 8 juillet 2002. Elle est entrée en vigueur en France le 6 octobre 2002, par la loi n° 2002-285 du 28 février 2002 autorisant l’approbation de la Convention d’Aarhus et du décret n° 2002-1187 du 12 septembre 2002 portant publication de la Convention d’Aarhus.

Sources :
Commissariat général au développement durable
Convention d'Aarhus
Dans le cadre d’un Plan de Déplacements Entreprise (PDE), l’accessibilité se schématise sous la forme d’une carte centrée sur le site de l’entrée. Elle informe des différents moyens disponibles pour accéder à l’entreprise, en particulier via des modes de transports alternatifs à la voiture.

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La fiche d’accessibilité peut également fournir les noms des principaux arrêts de transport en commun, les accès pour les personnes à mobilité réduite et les endroits de chargement et de déchargement des marchandises, ainsi que :

• les temps de marche et de vélo, des principaux centres d’intérêt (administrations, équipements sportifs, enseignement…) au site
• le prix du ticket de bus et du trajet moyen en taxi
• les coordonnées de la société de transport public locale.

Un cercle de 500 m à 1 km sera tracé autour du site pour que les personnes puissent y visualiser les distances.

La fiche d’accessibilité est un outil de communication et de sensibilisation très important pour favoriser l’utilisation des transports alternatifs à la voiture individuelle, c’est pourquoi les informations qui y figurent doivent être claires, précises et actualisées.

Source : Ademe
L'Accord de Paris est un traité international juridiquement contraignant sur les changements climatiques. Il a été adopté par 196 Parties lors de la COP 21 à Paris, le 12 décembre 2015 et est entré en vigueur le 4 novembre 2016.

Son objectif est de limiter le réchauffement climatique à un niveau bien inférieur à 2, de préférence à 1,5 degré Celsius, par rapport au niveau préindustriel. Pour concrétiser cet objectif de température à long terme, les pays visent à atteindre le plus rapidement possible le pic mondial des émissions de gaz à effet de serre afin de parvenir à un monde climatiquement neutre d'ici le milieu du siècle.

Source : Nations Unies
L’accréditation est une attestation délivrée par une tierce partie à un organisme d’évaluation de la conformité. Elle constitue une reconnaissance formelle de la compétence de ce dernier pour réaliser des activités spécifiques d’évaluation de la conformité. En France, seul le Cofrac est habilité à délivrer des accréditations

Initialement fondée sur une démarche volontaire des entreprises, l'accréditation est peu à peu devenue obligatoire dans certains secteurs d'activité. Dans la moitié des cas environ, le recours à l'accréditation est basé sur le volontariat, ainsi, tous les organismes de contrôle ne sont pas tenus d'etre accrédités.

Sources :
Cofrac - Certification et accréditation : quelles différences ?
Cofrac - L'accréditation, késako ?
L’acétate est une fibre artificielle cellulosique issue de pulpe de bois. La cellulose est mélangée avec de l’acide acétique et de l’anhydride acétique. Une fois sec, ce précipité est dissous dans un solvant qui peut être extrudé.

L’un des problèmes majeurs liés à l’utilisation des fibres artificielle cellulosique est que la pulpe de bois peut provenir de forêts menacées et ainsi participer à la déforestation. FSC, PEFC ou Canopy Style sont des certifications ou initiatives qui permettent de s’assurer que la cellulose provient bien de forêts gérées durablement.

Un autre problème majeur des fibres cellulosiques résulte des processus de production au cours desquels la cellulose de la pulpe de bois est transformée. Un grand nombre de produits chimiques sont utilisés pour dissoudre la pulpe et obtenir un filament fini, et les substances chimiques et gaz produits lors de ce processus peuvent potentiellement nuire à l’environnement et aux travailleurs.

Produits selon les mêmes principes mais de façon plus responsable, le lyocell (produit à partir de pulpe de bois issue de forêts gérées durablement) et le cupro (produit selon un procédé en boucle fermée évitant les rejets nocifs dans la nature) constituent des alternatives à l’acétate.

Sources : 
Textile Addict
Kering Standards
Un achat responsable est un achat dont les impacts environnementaux, sociaux et économiques sont les plus positifs possible sur toute la durée de cycle de vie et qui aspire à réduire le plus possible les impacts négatifs.

Source : ISO 20400:2017 - Achats responsables
L’acrylique est une fibre synthétique issue de l’acrylonitrile (dérivé du pétrole) qui est polymérisé, puis dissout à l’aide d’un solvant avant d’être extrudé.

De même que les autres fibres synthétiques conventionnelles, l’utilisation de l'acrylique soulève de nombreux enjeux environnementaux, liés notamment à l’utilisation des ressources fossiles comme matières de base, à la quantité de carbone émise pendant la production, à la consommation de produits chimiques, d’énergie et d’eau ainsi qu'à sa complexe recyclabilité. De plus, l’acrylonitrile contenu dans l’acrylique est considéré comme cancérigène et mutagène possible pour l’homme. Comme la majorité des fibres synthétiques, l'acrylique est associé à la pollution par les microfibres, en particulier les microplastiques, qui mettent en danger la faune marine et posent de graves risques pour la santé humaine et environnementale.

L'acrylique est d'autant plus problématique, qu'il est difficilement recyclable et que l’acrylonitrile qu'il contient est considéré comme cancérigène et mutagène possible pour l’homme.

Sources : 
CDC
Fédération Maille, Lingerie et Balnéaire
Kering Standards
L'affichage environnemental d’un produit ou d’un service est un système permettant de fournir aux consommateurs des informations quantifiées sur ses principaux impacts environnementaux, calculées sur l’ensemble de son cycle de vie. Cet affichage peut être mentionné sur tout support adéquat : le produit lui-même, en rayonnage, sur un site internet…

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L'affichage environnemental est une démarche engagée en 2009 dans le cadre du Grenelle de l’environnement, reprise ensuite dans la loi de la transition énergétique pour une croissance verte du 18 août 2015.

A l'échelle européenne, la Commission a adopté en 2013 une recommandation aux États membres et aux acteurs économiques d’utiliser les méthodes communes européennes, dites PEF (empreinte environnementale des produits) et OEF (empreinte environnementale des organisations). Ces méthodes, qui reposent sur une approche multicritère et sur l’ensemble du cycle de vie, permettent d’harmoniser le calcul de l’empreinte environnementale des produits et des organisations.

Il existe une série de normes appelée ISO 14020 qui classe les différents types d'étiquettes : ISO 14021 (Type 1), 14024 (Type 2) et 14025 (Type 3). Elles constituent un cadre normatif aux déclarations environnementales sur les produits (biens et services).

Sources :
Ministère de la Transition écologique
Ademe
Acteur de référence en France et dans le monde, AFNOR est un groupe international organisé autour de 4 domaines de compétences : la normalisation, la certification, l’édition et la formation. AFNOR est le seul organisme certificateur, choisi par le Ministère de l’Environnement, autorisé à délivrer l’Ecolabel Européen en France.

Sources :
Afnor
Crystalchain
Établissement public à caractère industriel et commercial (EPIC) placé sous la tutelle des ministères de la Transition écologique et solidaire, et de l’Enseignement supérieur, de la Recherche et de l’Innovation. L’ADEME anime, cordonne et réalise des opérations de protection de l’environnement et de maîtrise de l’énergie. Elle intervient sur cinq domaines d’intervention : les déchets, les sols pollués et friches, l’énergie et le climat, l’air et le bruit, les actions transversales (production et consommation durable, villes et territoires durables).

Source : Ademe
L'agriculture biologique est un mode de production agricole parfaitement défini, réglementé et contrôlé. Dans toute l’Union européenne, le règlement (UE) n° 2018/848 précise l’ensemble des règles à suivre concernant la production, la transformation, la distribution, l’importation, le contrôle et l’étiquetage des produits biologiques. Ses principes, s'appliquant aux végétaux et aux animaux, sont respectueux des équilibres écologiques, de la fertilité des sols, de l'environnement et du bien-être des animaux (rotation des cultures, choix des variétés adaptées au terrain et au climat, interdiction de l'élevage en claustration, etc.).

Les textiles, les cosmétiques, et autres produits transformés non destinés à l’alimentation humaine ou animale, ne relèvent pas de la réglementation relative à l’agriculture biologique et ne peuvent être certifiés biologiques au sens de cette réglementation. Toutefois, si un ou plusieurs de leurs composants agricoles sont issus de l’agriculture biologique et certifiés, ils peuvent être valorisés en tant que tels dans l’étiquetage de ces produits (t-shirt fabriqué à partir de coton issu de l’agriculture biologique, par exemple).

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Les produits utilisés pour la fertilisation, la lutte contre les insectes et les maladies sont dûment répertoriés. Les engrais chimiques, les herbicides, les fongicides de synthèse sont interdits. Le contrôle des conditions de production, de transformation et d'importation est réalisé par des organismes certificateurs. Ceux-ci sont agréés par les pouvoirs publics français sur la base de critères d'indépendance, d'impartialité, d'efficacité et de compétence. L'agrément officiel est précédé par une accréditation délivrée par le Comité Français d'Accréditation (COFRAC). Les produits d’agricultures biologiques sont certifiés en France par le label AB et en Europe par l'Eurofeuille.

Sources : Ministère de l’agriculture et de l’alimentation, Conseil de l'Union Européenne
L'agriculture cellulaire est une branche interdisciplinaire de la science à l'intersection de la médecine et de l'agriculture. Elle capitalise sur les avancées en ingénierie tissulaire, science des matériaux, bio-ingénierie et biologie de synthèse. Elle est utilisée pour concevoir de nouveaux modes de production de produits tels que le lait, la viande, les parfums ou encore le textile, à partir de cellules et de micro-organismes.

Source : AgFunder
L'agriculture raisonnée correspond à des démarches globales de gestion d'exploitation qui visent, au-delà du respect de la réglementation, à réduire les effets négatifs des pratiques agricoles sur l'environnement, sans remettre en question la rentabilité économique des exploitations. Elle n'interdit aucune substance, mais s'oblige à enregistrer toutes les opérations (utilisation de produits pour les besoins des plantes et des animaux, analyse des sols, vérification des pulvérisateurs…) et à justifier toutes les interventions (enregistrement de données météo, bilan hydrique, état sanitaire…) déclenchant une irrigation ou un traitement.

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Concrètement, la mise en œuvre des méthodes de lutte contre les maladies et les ravageurs est toujours précédée d'un diagnostic précis et d'une évaluation rigoureuse. Le décret du 25 avril 2002, pris en application de l'article L.640-3 du code rural, qui définit les principes de l'agriculture raisonnée, et les modalités de qualification des exploitations est complété par un référentiel comportant 98 exigences (arrêté du 30 avril 2002).

Pour se réclamer de l'agriculture raisonnée, une exploitation doit être qualifiée par un organisme certificateur. La mention «…issu d'exploitation qualifiée en agriculture raisonnée », doit figurer après la désignation de l'ingrédient concerné, sans indication supplémentaire ou image, afin de ne pas prêter à confusion avec un signe officiel de qualité.

Source : Arrêté du 30 avril 2002 relatif au référentiel de l'agriculture raisonnée
L’agriculture régénératrice est un ensemble de pratiques agricoles qui place la santé des sols au cœur du système de culture. Ce type d’agriculture a pour ambition de régénérer les écosystèmes, d’augmenter la séquestration du carbone atmosphérique, d’augmenter la résilience des sols face aux fluctuations climatiques et d’avoir un impact social positif tant pour les individus que pour la société.

Source : Paris Good Fashion - GT Agriculture régénératrice
Un allergène est une substance qui déclenche l'allergie, un ensemble de réactions du système immunitaire de l'organisme à la suite d'un contact, d'une ingestion, voire d'une inhalation.

Source : Ministère de l’Économie, des Finances et de la Relance
Première organisation professionnelle française d’équipement de la personne, l’Alliance du Commerce regroupe trois fédérations du commerce organisé : la Fédération des Enseignes de l'Habillement (FEH), l'Union du Grand Commerce de Centre-Ville (UCV) et la Fédération des Enseignes de la Chaussure (FEC). Elle accompagne le mouvement de restructuration du commerce face aux mutations qu’imposent la transformation digitale, le développement durable et l’apparition de nouveaux modes de consommation.

Source : Alliance du Commerce
L’alpaga est une matière naturelle d’origine animale issue de la tonte des alpagas, des animaux de la même famille que les lamas. Il existe deux types d’alpaga qui fournissent de la laine : le huancayo, dont la fibre est courte, dense et spongieuse, et le suri, dont la fibre est plus longue, raide et soyeuse.

La production de la laine peut-être considérée comme plus ou moins durable en fonction du système d’élevage (gestion des écosystèmes, traitements chimiques…) et du respect de la bien-traitance animal.

La certification Responsible Alpaca Standard (RAS) de Textile Exchange est un moyen permettant de s’assurer de la prise en compte de ces enjeux.

Sources : 
Textile Exchange (2021) Preferred Fiber & Materials Report
Kering Standards
On nomme "alternative au cuir" - et non "cuir vegan" ou "cuir alternatif" qui sont des abus de langage - une matière non-animale qui cherche à mimer l'aspect esthétique et/ou les propriétés techniques (respirabilité, résistance à la traction, à la déformation, à la déchirure, thermicité, etc...) du cuir. On distingue :

• les alternatives dites "végétales" principalement produites à partir de matières de bases de deuxième (déchets ou résidus agricoles) ou de troisième génération (mycélium). La majorité des matériaux de la première catégorie étant mélangée à des produits synthétiques (polyuréthane, colle…).

• des “simili-cuir”, 100 % synthétique, produits à partir de matériaux d'origine fossiles, tels que le polyuréthane thermoplastique (PU), le polyuréthane laminé (PUL) et le chlorure de polyvinyle (PVC) ;

Si, ces alternatives répondent aux préoccupations relatives au bien-être animal, elles soulèvent d'autres enjeux, liés notamment à l’utilisation des matières de base, à la quantité de carbone émise pendant la production, à la consommation de produits chimiques, d’énergie et d’eau et à leur complexe recyclabilité.

Bien qu'il ne soit pas encore commercialisé, le cuir biofabriqué (cultivé en laboratoire) fait partie des innovations qui permettront de garantir la production d’une matière dotée des mêmes qualités que le cuir, sans souffrance animal et en limitant les impacts environnementaux liés à l’élevage des animaux.

Sources : 
Paris Good Fashion
Condé Nast - The Sustainable Fashion Glossary
Gullingsrud, A. (2017). Fashion Fibers: Designing for Sustainability. London: Bloomsbury.
The Sustainable Angle (2020). Future Fabrics Expo 2020. London.
MISTRA Future Fashion (2019 (3)). Environmental impact of textile fibers – what we know and what we don’t know. The Fiber Bible Part 2.
L'analyse du cycle de vie (ACV) est une méthode d'évaluation normalisée (ISO 14040 et 14044) permettant de réaliser un bilan environnemental multicritères et multi-étapes d'un système (produit, service, entreprise ou procédé) sur l'ensemble de son cycle de vie.

Son but est de connaître et de pouvoir comparer les impacts environnementaux d'un système tout au long de son cycle de vie, de l'extraction des matières premières nécessaires à sa fabrication à son traitement en fin de vie (mise en décharge, recyclage...), en passant par ses phases d'usage, d'entretien et de transport. L'ACV permet de dégager des pistes d'éco-conception ou d'amélioration du bilan environnemental. A ce jour, l'intégration de critères sociaux fait l'objet de travaux de recherche.

Source : Ademe
L’angora est une fibre naturelle d’origine animale issue du poil du lapin du même nom (à ne pas confondre avec la chèvre angora à l'origine du mohair). Plusieurs méthodes existent pour récupérer les poils de ces animaux, dont le peignage ou la tonte.

En Chine, pays qui produit 90 % de l’angora, la toison des lapins est arrachée à vif. Face au risque extrêmement élevé de maltraitance envers les animaux - à la fois au cours de leur vie et durant l’extraction de leur pelage - de nombreuses marques se sont engagées à ne plus commercialiser cette matière.

Sources : 
Textile Exchange (2021) Preferred Fiber & Materials Report
The Good Goods
Période géologique qu’il est proposé de créer compte tenu des profonds changements que les activités humaines ont induits dans la structure et le fonctionnement du système Terre, incluant le climat. Terme apparu dans les sciences du système Terre en 2000, que les milieux de la géologie pourraient adopter officiellement si divers éléments stratigraphiques démontrent que les activités humaines ont modifié le système Terre au point de former des dépôts géologiques qui se distinguent de ceux de l’Holocène et qui resteront dans les relevés géologiques. Tant l’approche stratigraphique que l’analyse du système Terre indiquent que l’Anthropocène devrait débuter au milieu du XXe siècle, bien que d’autres dates aient été avancées et sont encore à l’étude. Cette notion a été adoptée par un éventail de disciplines et par le public pour désigner l’influence marquée de l’être humain sur l’état, la dynamique et l’avenir du système Terre.

Source : GIEC (2019) Glossaire
Traitement chimique ou mécanique de la famille des ennoblissements, visant à conférer au tissu des qualités ou propriétés particulières. Les apprêts, incluent, entre autres, l'ignifugation, l’azurage ou le gaufrage.

Source : Paris Good Fashion
L’aramide est une fibre synthétique constituée de polymères produits à partir d’énergies fossiles. Très résistant à la chaleur et à la traction, l’aramide est souvent utilisé pour la fabrication de vêtements de sécurité ou de matériaux composites.

De même que les autres fibres synthétiques conventionnelles, l’utilisation d'aramide soulève de nombreux enjeux environnementaux, liés notamment à l’utilisation des ressources fossiles comme matières de base, à la quantité de carbone émis pendant la production, ainsi qu’à la consommation de produits chimiques, d’énergie et d’eau. Comme la majorité des fibres synthétiques, l'aramide est associé à la pollution par les microfibres, en particulier les microplastiques, qui mettent en danger la faune marine et posent de graves risques pour la santé humaine et environnementale.

Constituée en partie ou en totalité de polymères issus de ressources renouvelables, les fibres biosynthétiques (ou biosourcées), représentent tout comme l'aramide recyclées des alternatives intéressantes aux fibres synthétiques conventionnelles, dépendantes des ressources fossiles vierges.

L'aramide recyclé est une alternatives plus responsable à l'aramide vierge, en ce sens qu'il permet de réduire la consommation de ressources vierges.

Sources : 
Kering Standards
Wikipédia
The Good Goods
L'ISO 19011 définit l'audit comme un "processus méthodique, indépendant et documenté, permettant d’obtenir des preuves objectives et de les évaluer de manière objective pour déterminer dans quelle mesure les critères d’audit sont satisfaits". Ces critères sont réunis dans un référentiel, basé ou non sur une norme volontaire type ISO, EN ou NF. L'audit peut être interne (de première partie) ou externe (de seconde et tierce partie)

Sources : 
AFNOR
ISO 19011 - Lignes directrices pour l'audit des systèmes de management
Les audits externes comprennent les audits généralement appelés audits de seconde et de tierce partie. Les audits de seconde partie sont réalisés par des parties ayant un intérêt à l’égard de l’organisme, comme les clients ou d’autres personnes agissant en leur nom. Les audits de tierce partie sont réalisés par des organismes d’audits externes et indépendants tels que ceux qui octroient l’enregistrement ou la certification de conformité ou des organismes publics.

Source : ISO 19011:2018 Lignes directrices pour l'audit des systèmes de management
L’audit interne (ou de première partie) est une activité indépendante et objective qui donne à une organisation une assurance sur le degré de maîtrise de ses opérations, lui apporte ses conseils pour les améliorer, et contribue à créer de la valeur ajoutée. Il aide cette organisation à atteindre ses objectifs en évaluant, par une approche systématique et méthodique, ses processus de management des risques, de contrôle, et de gouvernance, et en faisant des propositions pour renforcer leur efficacité.

Source : Institut français des auditeurs et contrôleurs internes (IFACI)
L'audit social est défini selon la Commission Européenne comme « une évaluation systématique de l'impact social d'une entreprise par rapport à certaines normes et attentes ». L'audit social se divise en quatre champs d’application principaux :

• L’audit du social évaluant la conformité des pratiques internes à un référentiel normatif externe (Droit du travail, Conventions Collectives, Accords d’entreprise) et au delà des frontières de l’entreprise (pour les sous-traitants et fournisseurs), à des normes liées à la responsabilité sociale de l’entreprise, souvent référencées sur les principes de l’Organisation Internationale du Travail ;

• L’audit de conformité et de pertinence d’une situation, en référence à des objectifs, règles, et procédures internes à l’entreprise ;

• L’audit préalable à une situation de changement (fusion-acquisition, réorganisation, faisabilité sociale d’un investissement, (re)négociation d’un accord collectif, etc…) ;

• L’audit permettant la compréhension d’une situation sociale particulière (conflit social, climat social dégradé, démissions, …), dans le but d’en tirer des enseignements correctifs pour l’avenir et/ou de prévenir la répétition de situations conflictuelles.

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Dans tous les cas, l’auditeur social s’appuie sur des méthodes et des techniques éprouvées et sur des indicateurs fiables et précis de la gestion du personnel. Il travaille à partir de référentiels normatifs et/ou de référentiels de bonnes pratiques. Il identifie les écarts et les dysfonctionnements par rapport au référentiel, analyse les causes de ces écarts ainsi que les risques sociaux et financiers qu’ils entraînent.

Dans ces conclusions, il part de ses vérifications, il met en évidence les faits et les situations à suivre particulièrement, il retient les facteurs qui en sont à l’origine et facilite ainsi la recherche de solutions propres à améliorer l’efficacité de l’entreprise par l’optimisation de l’emploi des hommes et la qualité de conduite des équipes.

Sources :
Commission des Communautés Européennes (2001), Livre Vert - Promouvoir un cadre européen pour la responsabilité sociale des entreprises
Institut National de l'Audit Social